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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : … des autres bâtiments par leur aspect particulier, leur coque renforcée de forme spéciale, leurs puissantes machines …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique spécialement conçu à cet effet. Chaque flacon constitue un produit composite et contient l'une des trois …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30
… Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 …
Classification opinions
… trous et utilisées comme poutres dans la construction pour constituer la charpente d'une maison. Elles sont en bois … elles sont coupées avec précision aux extrémités, en longueurs de 243,84 à 365,76 cm (8 à 12 pieds). Les rives … en leur milieu de trous de 2,54 cm (1 pouce) de diamètre situés à environ 40,64 cm (16 pouces) de chaque extrémité, …Section VI > Chapitre 36
… articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …Legal note
… Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, … b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse - Sulfate d'ammonium; sels doubles et … de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - Nitrate de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - Superphosphates : … simples sont obtenus par l'action de l'acide sulfurique sur les phosphates naturels ou sur la poudre … dans les fours et convertisseurs à revêtement basique. 3) Les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
Classification opinions
… a été traité à l'aide d'un revêtement très fin de matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
… Oxydes de bore; acides boriques. …
Explanatory notes
… 28.10 ‑ Oxydes de bore; acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le trioxyde de dibore … acide des borates naturels, soit par traitement physico‑chimique de l'acide borique brut. Il se présente en poudre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …