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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues …
Explanatory notes
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues … présente position comprend : I) Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ Tulles, … de chaîne autour desquels s'enroulent des fils de trame, qui se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du … chaîne des mailles ouvertes (Fig. 1); ces mailles peuvent, suivant le cas, affecter diverses formes, en particulier la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1) Le décalaminage, le décapage, le grattage … destinées à retirer les écailles d'oxyde et la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … tolérances plus strictes, épaisseur généralement plus réduite, plus grande résistance mécanique), les produits de … souvent commercialisés après avoir subi des opérations de recuit (normalisation ou autres traitements thermiques). Ces …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin … apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la transforme partiellement en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et … d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme broyeur réduisant les pulpes en pâte par râpage (noix dentées … (fabrication des vins de goutte); les fouloirs‑pompes, qui sont des fouloirs comportant un dispositif de pompage …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les … présenté en plaques gaufrées friables. C'est un réducteur, qui permet d'épurer le cuivre, de favoriser son moulage, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux …