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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres électriques, le plus souvent … de chronographe, un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… de sodium); dans le cas de la pâte au sulfate, il s'agit d'une solution de soude caustique modifiée. Les termes pâte au sulfate trouvent leur origine dans le fait que du sulfate de sodium, transformé en …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Explanatory notes

… rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il s'agit s'entend d'articles des types habituellement utilisés … les corbeilles à papier métalliques qui suivent leur régime propre (par exemple le n°  73.26 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… mer, le copal, l’ivoire, la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, … tels que cure-pipes, nettoie-pipes, etc., qui suivent leur régime propre. b)    Les cigarettes électroniques et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers 4011.80 - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention … . -      Exemples de pneumatiques pour véhicules ou engins agricoles : -      Exemples de pneumatiques pour …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… et comme remorqueurs; comme les bateaux‑pousseurs, ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est … ou de marchandises. Ils peuvent être équipés accessoirement d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être … comme parties de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

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