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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.10
… Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.58
… D'un poids au m² excédant 150 g …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2 > 4805.25
… D'un poids au m² excédant 150 g …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . - Mèches, stratifils … 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils (rovings) 7019.13 … volumineux, principalement utilisées pour l'isolation. Il existe deux types de fibres de verre : a) les fibres de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des … position comprend les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux appareils relevant des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.1
… Machines pour la préparation des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.20
… Machines pour la filature des matières textiles …