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Système harmonisé
Section IV
… PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA …
Explanatory notes
… PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux … de portes coulissantes pour vitrines de magasins, garages, hangars, par exemple (dispositifs à glissières, à roulettes … que mors, gourmettes, appliques et autres garnitures (de harnais ou de selles, par exemple). 4) Les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, …
Explanatory notes
… métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, … gants, chaussures, guêtres, bracelets‑montres, havresacs, articles de voyage, de sellerie ou de … sur les articles à décorer. Les perles se présentent habituellement sous forme de petites sphères ou de petits …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et …
Explanatory notes
… indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et … entre le flotteur et la paroi du tube. Pour les fluides à haute pression, ces appareils sont soit du type magnétique … un système optique et un niveau indiquant en couleurs les hauteurs respectives de l'eau et de la vapeur. 4) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … bumépidil … bunazosine … buquitérine … burixafor … buthalital sodique … cadrofloxacine … caldaret … camicinal … … … carotégrast … casopitant … cédiranib … cénisertib … centhaquine … céritinib … cévipabulin … cidofovir … …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en …
Explanatory notes
… faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en … autres que le kaolin utilisées couramment pour le couchage sont, notamment, le sulfate de baryum, le silicate … métalliques (voir les Considérations générales du présent Chapitre traitant des papiers et cartons couchés ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus …