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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à …
Explanatory notes
… couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à … ou d'autres fins graphiques : 4810.31 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour …
Explanatory notes
… autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour … de circuits à un autre (commutateurs). Ils sont dits uni , bi , tripolaires suivant le nombre de conducteurs …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, …
Explanatory notes
… le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, … qu'un canon. Ces armes peuvent soit ne tirer qu'une cartouche par canon et ne comporter aucun mécanisme de …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …