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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au … ou adhésifs et demeure classé ici. Lorsqu'il s'agit de produits pouvant servir à d'autres fins que celles … caoutchouc, de solvants organiques, de charges inertes, d'agents de vulcanisation et de résines. Sont compris dans des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ … forestiers, mais dont certains servent également à d'autres usages (le terrassement, le travail des mines, des carrières, l'entretien des routes, la charpente, le ménage, par exemple). La présente position comprend : 1) …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et …
Explanatory notes
… crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et … les poinçons (de tapissiers, de relieurs, de bureau et de magasin, etc.) ( n° 82.05 ). b) Les aiguilles et … en matières plastiques, etc., pour autant qu' il ne s'agisse pas d'articles de parure et que l'objet conserve son …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …