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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

…         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ … (TM);         c)  au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au … nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, …

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…         b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ … (TM);         c)  au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au … nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm, …

Section XV

Explanatory notes

… au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du Chapitre 83 , les … à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de … à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de …

Legal note

… au sens ci‑dessus.     Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du Chapitre 83 , les … à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de … à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que … par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que … conçues en vue de la protection contre l'eau, l'huile, la graisse, les produits chimiques ou le froid. 9)   Les …

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… dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que … par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

…        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … essentiellement par le traitement industriel de corps gras ou de cires, groupe les produits de la savonnerie, certaines préparations …

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…        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine … base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par …

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… ou 48.11 (ceux recouverts de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le … libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en …

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… durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le … libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre …

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… 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur …

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… utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine …

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… le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, végétales ou d'origine …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 … ( n° 23.01 ). D'une façon générale, les abats peuvent être groupés en quatre catégories : 1) Ceux qui sont utilisés …

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… ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 …

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