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… autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et développées , … diapositives en raison de leur transparence. Cette position couvre également les microreproductions sur support …
… en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 … non d'une couche épitaxiale uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet …
… brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de minéraux … pas le caractère essentiel du produit. La présente position couvre également les condensats de gaz, c'est-à-dire des …
… ‑ Autres céréales A.‑ SARRASIN, MILLET ET ALPISTE Ce groupe couvre : 1) Le sarrasin qui appartient à la famille des … N° 1008.21 Au sens du n° 1008.21, l'expression de semence couvre seulement le millet qui est considéré par les …
… des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines … les fournitures métalliques de bureau, telles que serre‑livres, presse‑papiers, encriers et écritoires, plumiers, …
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