Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28
… inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt … des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers … et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases …Legal note
… ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt … des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers … et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… le disulfure de tétraméthylthiourame et l'oxyde de zinc. On rencontre aussi des latex de caoutchouc naturel résistant au gel spécialement stabilisés par addition … d'un latex normal concentré. On obtient généralement ce résultat en ajoutant au latex des produits tensioactifs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y … aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent … INORGANIQUES D'ELEMENTS NON METALLIQUES OU PEROXOACIDES NON REPRIS AILLEURS Ce sont en particulier : A. Les … tissus de soie chargés), dans la préparation de mélanges réfrigérants, de cyanures ou d'hexacyanoferrates (II), de la …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, … e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent …Legal note
… de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, … e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, relèvent …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.10
… Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1 > 7113.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.11
… En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …