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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47
… fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend … mais on utilise aussi des bois plus durs tels que le hêtre, le châtaignier, l'eucalyptus et certains bois … à l'aide de produits chimiques ou encore laissée en l'état. Une pâte est à considérer comme mi‑blanchie ou …Legal note
… soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 ‑ … position comprend les abricots, les cerises de toutes variétés (bigarreau, cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y compris les brugnons et nectarines), …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… pas des articles finis, des ébauches, des articles incomplets ou des parties d'articles de bijouterie, de joaillerie ( … feuilles ou bandes de platine ondulées auxquelles une étroite bande de platine a été soudée pour permettre leur suspension dans la cuve de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le … d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le … des types utilisés dans les restaurants ou dans les établissements similaires. Il importe donc de noter que bon … ( n°s 84.17 ou 85.14 ). c) Les appareils de cuisson, d’étuvage, de torréfaction, de stérilisation, etc. ( n° 84.19 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) … ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) … matières, de textes, d’illustrations, de motifs décoratifs, etc., selon les procédés de l’imprimerie , à savoir : I. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par … autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés …
Explanatory notes
… autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés … électriques qui satisfont à la double condition : 1°) D'être entièrement en matières isolantes ou en matières … pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, etc.) noyées dans la masse. 2°) D'être conçues en vue …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), … dorsale, arêtes ventrales ou costales, os branchial ou étrier, etc.) aient été enlevés et que les deux côtés ne soient pas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou … éléments des matières traitées, préalablement amenées à l'état de fusion ou portées à haute température. Ils servent … réfractaire de composition variable (acide, basique, etc.). L'oxygène est amené par le haut par une lance …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …