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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds …
Explanatory notes
… du n° 43.04 . Les tissus recouverts de tontisses imitant le velours (côtelé, par exemple) restent classés dans la … petits grains (microsphères notamment) ou des paillettes de verre : certains de ces tissus sont utilisés pour la … ou recouvrement au moyen d'huiles, conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - … les meuler à la pierre ponce pour obtenir une surface veloutée. Les cuirs et peaux traités de cette manière … peut être pigmenté ou non et être à base : a) d'huile végétale siccative (huile de lin généralement); b) de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… … tonabacase … tralésinidase alfa … urokinase alfa … vélaglucérase alfa … velmanase alfa … vestronidase alfa … vonapanitase … vorhyaluronidase alfa …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES … bleue qui, exposées à l’air, se désagrègent et deviennent verdâtres. 5) L’ acétate neutre de cuivre ((CH 3 COO) 2 Cu). Poudre ou petits cristaux bleu vert qui, à l’air, se désagrègent en se transformant en une …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de … (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de … ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à moteur, à deux roues destinés essentiellement au … (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les cycles équipés d'un moteur auxiliaire. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
Explanatory notes
… 8522.10 ‑ Lecteurs phonographiques 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … avec une solution de nettoyage dans un emballage de vente au détail. 12) Les autres parties et accessoires …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.10
… Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive …