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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la surface n'excède … en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les … Les revêtements de sol en feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … qu'à ceux des n°s 85.25 à 85.28 ( n° 85.17 ). e) Les écouteurs, même combinés avec un microphone, pour la …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du … des espèces bovine, ovine ou caprine. Les graisses de l'espèce bovine sont les plus importantes. Les graisses de … , (fraîches, réfrigérées, congelées), salées ou en saumure, séchées ou fumées ainsi que fondues (suifs). Les procédés …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même … définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs . Dans cette … sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le rechapage, et les débris provenant de ces pneumatiques qui …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits …
Explanatory notes
… 03.05 ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits … le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés , salés ou en saumure ‑ Filets de poissons, séchés, salé ou en saumure mais non fumés : 0305.31 - - …Section X > Chapitre 47 > Position 4701 > 4701.00
… Pâtes mécaniques de bois …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4
… Autres déchets et débris …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.36
… Autres, écrues ou blanchies …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.4
… Déchets de solvants organiques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.42
… Recouverts de matières plastiques …