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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6
… tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6 > 5407.61
… Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces …
Explanatory notes
… ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces … pour chaussures, les encaustiques (pour parquets, meubles, linoléums, etc.), les brillants pour carrosseries, verres ou … en milieux aqueux et additionnées très souvent de matières colorantes. 2) Les brillants pour métaux et les brillants …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de … d'exsudation. Sont compris ici : 1) Les produits volatils de la distillation (généralement effectuée par … entraînement à l'aide de vapeur d'eau) des sucs (exsudats) oléorésineux provenant des pins ou d'autres conifères …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.80
… Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …