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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… et de la gorge de l’utilisateur. Chaque cartouche dure une vingtaine de minutes et délivre environ la même quantité de … de concentration de nicotine, contenant de la nicotine mélangée avec de la glycérine végétale, du propylène glycol …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations … perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par les opérations …

Legal note

… abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… sont de 3.048 mm (hauteur), 2.514 mm (largeur) et 4.877 mm (longueur), est muni d'une transmission automatique … sont de 3.200 mm (hauteur), 2.464 mm (largeur) et 4.597 mm (longueur), est muni d'une transmission automatique …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, … encore à partir de produits des n°s 04.01 à 04.04. On y range également les produits de la pâtisserie ou de la … en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, …

Legal note

… en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… jaune verdâtre , préparation liquide constituée d’un mélange de :       - résines (résine polyester saturée, …   - additifs, moins de 1 % en poids;      dispersé dans un mélange de solvants organiques constituant 25 - 40 % en …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… placées dans des récipients spécifiques où elles sont mélangées à du dioxyde de carbone et soumises à une pression … la nicotine de qualité pharmaceutique, de l’eau et d’autres ingrédients de qualité alimentaire, notamment des fibres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… 1959 … 2. Carton présenté en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm entièrement revêtu, sur une …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

…         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le … de reproduction), qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène …

Legal note

…         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… portuaire pour le transvasement sécuritaire des liquides dangereux lors des opérations de chargement ou de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… alcoométrique volumique de 96 % vol), 2 % d'extrait de gingembre ainsi que du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 … le goût et l'odeur de l'éthanol. Ce produit est obtenu par mélange d'un vin de fruit et d'un alcool, puis par …