Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.40
… Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.3
… Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.2
… Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.50
… De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.93
… De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en …