… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent … Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent … Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans …