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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement … onctueux au toucher, de couleur blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur agréable. Il est …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… Les branches peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. Exceptionnellement, les ciseaux à doubles … de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1) Les ciseaux du type ordinaire , … à broder, même pliants; les ciseaux à fleurs, à égrener le raisin, à couper les cigares. 5) Les ciseaux spéciaux …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ … des polygonacées, tout à fait différente de la famille des graminées, dans laquelle rentrent la plupart des autres …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ). …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.04 ‑ Graines de lin, même concassées. Les graines de lin constituent la source d'une des plus …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux … argentés 9113.90 ‑ Autres La présente position comprend les bracelets de montres de tous genres. On considère comme tels … plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur …Section XIV > Chapitre 71
… métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies … accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les …Legal note
… accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les … gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être …Section V > Chapitre 26 > Position 2603
… Minerais de cuivre et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.03 ‑ Minerais de cuivre et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'atacamite, … cuivre et de fer. h) La chrysocolle, silicate de cuivre hydraté. ij) La covelline (covellite), sulfure de cuivre. …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …