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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… sur l’une ou les deux faces, d’une tôle ou feuille mince en cuivre affiné et destinées à la fabrication des circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.3 > 0307.32

Classification opinions

… 1.  Moules vertes (Perna Canaliculus) blanchies , fixées à une demi-coquille, non cuites. Le produit est obtenu par blanchiment/traitement … puis conditionnées. L’emballage porte la mention « Cuire avant consommation ». Application des RGI 1 et 6. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont … Elles servent de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après montage des sièges, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82

Classification opinions

… tuyau d'échappement flexible en tant qu'accessoire pour l'évacuation de l'air chaud vicié à travers une fenêtre ou …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… 35 % (17,5 % de feta et 17,5 % de fromage frais), piments ( Capsicum frutescens ) 24 %, ail et épices. Le produit est … haricots noirs (10 %), huile de tournesol, farine de riz, fécule de pomme de terre, sel et antioxydant. Le produit est … avec de l’eau, puis pressés dans un moule et ensuite « cuits / soufflés » sous l’effet de la chaleur et de la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… , destiné à aider les personnes qui éprouvent des difficultés pour marcher, en leur fournissant un support … lorsqu'il en éprouve le besoin. Ce déambulateur est conçu pour être replié, ce qui en facilite le transport ou … 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2010 … 2. Vis conçue pour être utilisée dans le domaine de la chirurgie …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… 1. Graines de courge (Cucurbita pepo L.) , non décortiquées, non grillées, non … humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2.Tubercule de Konjac (Amorphophallus konjac) sous forme de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… dernière est programmable et capable de télécharger et d’exécuter des applications informatiques. Application des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, conçu pour être utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies … fixation rapide et d'une poignée équipée d'un dispositif de sécurité. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …

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