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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour … électriques utilisés sur ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut citer : 1) Les dynamos … généralement au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le pneu ou la jante de l'une des roues. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces … 5513.29 ‑ ‑ Autres tissus ‑ En fils de diverses couleurs : 5513.31 ‑ ‑ En fibres discontinues de … Considérations générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a) contenir moins de 85 % en poids …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants … 3812.31 - - Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application … l'espèce présentant le caractère de compositions, c'est‑à‑dire de préparations sous forme de mélanges. Ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques …
Explanatory notes
… en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques … tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure d'indium, additionnés, généralement dans une proportion de … plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), …