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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 ‑ Déchets et débris de … 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en … de l'acier, par exemple les tournures, limailles, chutes de lingots, de billettes, de barres, de profilés. 2) Ouvrages …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en …
Explanatory notes
… à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… dégraissés par immersion dans une solution alcaline. On peut ensuite les meuler à la pierre ponce pour … surface des produits de l'espèce n'est pas nécessairement lisse. Elle peut être estampée pour imiter certaines peaux … exemple) donnant à la surface un éclat métallique, dans un liant de matières plastiques ou d'huile siccative végétale, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
Explanatory notes
… ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques susceptibles de donner … de phares d'automobiles, de feux de position, de feux clignotants, de feux arrière pour bicyclettes, de feux de signalisation routière, de certaines balises, de lampes de poche, de torches d'éclairage, de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. …
Explanatory notes
… (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side‑cars; side‑cars. 8711.10 - A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm 3 8711.20 - A moteur à … et d'un ensemble de microprocesseurs embarqués maintient l'équilibre aussi bien de l'engin que du conducteur sur les …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
Explanatory notes
… de ces jouets pyrotechniques ne provoque que des effets limités. 2) Les artifices techniques : a) Les engins … sonore ou lumineuse, tels que : fusées de détresse à utiliser en mer, cartouches photo-éclair pour l'équipement …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1802 > 1802.00
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.2 > 7202.21
… Contenant en poids plus de 55 % de silicium …