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Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… DE MATIERES TEXTILES ET ARTICLES EN CES OUATES Les ouates dont il est question ici sont obtenues en superposant … cohésion des fibres et, éventuellement, à fixer la couche d'ouate sur un support textile tissé ou non. Les ouates se … lorsque le caractère essentiel de l'ensemble demeure celui d'ouates et pour autant qu 'il ne s'agisse pas de produits …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… et difficiles à désagréger que les ouates. N'étant donc nullement obtenus par tissage, les feutres sont des produits essentiellement différents des tissus et ne doivent pas être confondus avec les tissus fortement foulés … d'articles d'ameublement, d'articles techniques, d'objets de fantaisie, de marteaux de pianos, comme matières …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… a)   Les tresses fabriquées avec des monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale … en métaux communs fixés de place en place sur une tresse dont le caractère est accessoire par rapport à eux ( … . La présente position ne comprend pas les articles d'ornementation en bonneterie des n°s 60.02 à  60.06 . B.‑ …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… infrarouge, revêtement antireflets et anti-traces de doigts). Cependant, il n’est pas imprimé avec de l’encre … extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. Verre de protection pour écrans de … et revêtement anti-traces de doigts). Le produit doit être incorporé dans le dispositif d’affichage d’un …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… Ce vêtement fait partie d'un assortiment de deux pièces dont l'autre composant est un short, de la même couleur, … Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie dont la surface … une protection contre les intempéries) et comporte une doublure intérieure constituée de 65 % de fibres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement pour femme à manches courtes, … d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement pour homme à manches longues, … discontinues de polyester et 24 % de coton), sans col ni doublure, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… I.     Tous les appareils et machines auxiliaires qui, dotés d'une fonction propre, sont utilisés, isolément ou … étrangers au mécanisme proprement dit de la machine, et qui doivent être fréquemment remplacés soit en raison de leur … est un système à cartons perforés très analogue, mais dont la particularité est d'agir séparément sur chaque fil …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

…               - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de tonte 5101.19 - - Autres … encore été lavées ni autrement nettoyées. Elles se trouvent donc imprégnées de suint et d'autres substances grasses … poussières, en entraînant une grande partie des impuretés dont elles facilitaient l'adhérence aux fibres de laine. La …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… teinte brun‑orangé (terre de Sienne brûlée). 3)    La terre d'Ombre brune et la terre d'Ombre brûlée, brun foncé. 4)    … 30 cm de côté), auxquels on fait subir, sur les lieux d'origine ‑ notamment à des fins de présentation et en vue … du jaune à l'orange foncé. L'ambre ou succin ne doit pas être confondu avec l'ambre gris, qui est le produit …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… pour la vente au détail et destinées au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur blanche conditionnée … et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant … tensio-actifs contenus dans ce produit sont le sulfonate d’oléfine de sodium C14-16, le laurethsulfate d’ammonium, la …

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