Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425

Explanatory notes

… et cabestans; crics et vérins.               ‑ Palans : 8425.11 ‑ ‑ A moteur électrique 8425.19 ‑ ‑ Autres               …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… sont exclus et relèvent généralement des n ° s 48.06 à 48.11 . Outre les papiers et cartons formés feuille à feuille …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… noircissement du produit d'enduction (thermocopie) ( n°s 48.11 ou 48.23 ). f)   Les liasses et carnets manifold, même …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… de revêtement transformés en dessous de plats ( n°s 69.11 ou 69.12 ). b)         Les objets d’ornementation au sens …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6103

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… par exemple : la calcination pour la withérite du n°  25.11 , pour les farines siliceuses fossiles et autres terres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

…               - Métiers à bonneterie circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… par exemple) et les déchets de poissons ( n° 05.11 ). b)    Les poissons cuits ( sous réserve des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… eau surchauffée ».               - Chaudières à vapeur : 8402.11 - - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets : 8462.11 ‑ ‑ Machines pour le forgeage à matrice fermée … (ou cylindres) parallèles, soit en petit nombre (5 à 11) de diamètre relativement important et de grande …

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