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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
846 résultats pour "11"
Section V > Chapitre 25
Explanatory notes
… par exemple : la calcination pour la withérite du n° 25.
11
, pour les farines siliceuses fossiles et autres terres …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0305
Explanatory notes
… par exemple) et les déchets de poissons ( n° 05.
11
). b) Les poissons cuits ( sous réserve des …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4802
Explanatory notes
… sont exclus et relèvent généralement des n ° s 48.06 à 48.
11
. Outre les papiers et cartons formés feuille à feuille …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4816
Explanatory notes
… noircissement du produit d'enduction (thermocopie) ( n°s 48.
11
ou 48.23 ). f) Les liasses et carnets manifold, même …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
Explanatory notes
… ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets :
8462.11
‑ ‑ Machines pour le forgeage à matrice fermée … (ou cylindres) parallèles, soit en petit nombre (5 à
11
) de diamètre relativement important et de grande …
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Section IV > Chapitre 16
Explanatory notes
… et agglomérés sous forme de pellets d’insectes ( n° 05.
11
), de viande (y compris les produits de mammifères …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
Explanatory notes
… qui sont faits en matières textiles, qui relèvent du n° 59.
11
), les boîtes pour appareils de projection portatifs …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés :
7318.11
‑ ‑ Tire‑fond 7318.12 ‑ ‑ Autres vis à bois 7318.13 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
Explanatory notes
… par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons :
8456.11
- - Opérant par laser 8456.12 - - Opérant par autre …
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