Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.34
D'une cylindrée excédant 1.000 cm³
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.90
Autres moteurs
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.10
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.90
Autres moteurs
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.10
De moteurs pour l'aviation
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles