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Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… chanfreinés. 3)    Les planches rainées et languetées pour plafonds, etc., présentant une moulure simple aux bords ou …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… d’un programme de réduction de l’absorption de nicotine afin de diminuer la dépendance de l’organisme à cette …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… qu’à les ébarber, les percer et les polir. 2°) Si l’on a affaire à des matières métalliques embouties , on admet …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… 1)    Les imprimés à fins publicitaires (y compris les affiches publicitaires), les annuaires et publications …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ), imprégnés afin de les rendre aptes à adhérer au caoutchouc dans lequel …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… (se plaçant entre le talon du pied et la chaussure , afin de réduire le frottement); talonnettes ou coussinets …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… XVII). Le classement d’un véhicule automobile n’est pas affecté par les opérations qui sont réalisées après …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… des pierres , soit dressées au marteau ou à la machine afin de les rendre parfaitement planes, soit ondulées à …

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