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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation … qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation … qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du … 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les … du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni … autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A) Tous les cuirs et peaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13
… Téléphones intelligents …
Classification opinions
… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les caractéristiques techniques suivantes : une capacité de 32 à 128 GB, une longueur de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. ‑ Fonctionnant … électriquement : 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103
… Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. …
Explanatory notes
… 91.03 ‑ Réveils et pendulettes, à mouvement de montre. 9103. 10 ‑ Fonctionnant électriquement 9103 .90 ‑ Autres La présente position comprend les réveils et pendulettes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres discontinues de polyester : 5515.11 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, … enregistreuses. 8470.10 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique …Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …