Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux …
Explanatory notes
… électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux … la pièce à souder ou à couper. 2) Soudage par faisceau lumineux . La chaleur est produite par l'impact d'un … par ultra‑sons . Les pièces à assembler, appliquées l'une contre l'autre, sont soumises à des vibrations …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …