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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40

Classification opinions

… le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par l'utilisateur. Le produit est présenté en assortiment conditionné pour la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… de vapeur chauffée sous haute pression et le convertit pour produire un mouvement rotatif d’une puissance électrique de 200 MW. La génératrice produit un courant électrique d’une puissance de 230 MVA à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… de l’intérieur par 48 LED, destiné à un usage extérieur. Le produit n’est pas utilisé pour l’éclairage de locaux ou pour … et 14 cm de largeur.  Un cordon d’alimentation relie le produit à un transformateur d’un effet de 3,6 W et d’une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.49

Classification opinions

… téléviseurmoniteur en couleurs (à balayage non entrelacé en mode ordinateur et entrelacé en mode TV) et des enceintes acoustiques pour son …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… 1. Produits solides obtenus par forgeage libre d’aciers … de forme (largeur, épaisseur, rectitude, etc.). Les produits sont destinés à être utilisés dans la fabrication …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de boulangerie (gaufre), composé d'eau, de farine de … un moule comportant des motifs. Après cuisson complète, le produit est congelé. La teneur moyenne en eau est de 48 % en …

Section XI

Explanatory notes

… au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   …

Legal note

… au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante … les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

…         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés … les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; …

Legal note

…         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés … les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : 1)       le nitrate de sodium, même pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide … 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments …

Legal note

… n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide … 71.03 );        h)   les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… à l’énergie solaire ou à l’électricité ou les deux. Le produit possède un panneau solaire avec un collecteur, une … de stockage d’eau chaude.  Lorsqu’il est présenté, le produit contient tous les éléments électriques excepté le …

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