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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en …
Explanatory notes
… feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en … polarisantes en feuilles ou en plaques 9001.30 ‑ Verres de contact 9001.40 ‑ Verres de lunetterie en verre 9001.50 ‑ … de verre ou de matières plastiques d'indices de réfraction différents. Celles en verre sont recouvertes …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
Explanatory notes
… et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être … moellons ou plaques (tranches) bruts, simplement débités (fractionnés ou refendus), dégrossis (grossièrement équarris) … par sciage (toutes les faces étant de forme carrée ou rectangulaire). Celles qui ont subi une ouvraison supérieure …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou …
Explanatory notes
… des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou … plus complexes pour machines‑outils, laminoirs, centrales électriques, stations de radio, etc., et les installations …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux …
Explanatory notes
… maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux … dans l'industrie du vêtement et de la chaussure, dans la confection de bâches, tentes, courroies, articles de voyage, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
Explanatory notes
… des organes de signalisation ou des dispositifs optiques de lecture. Ils peuvent également transmettre à distance … par l'intermédiaire d'un dispositif de sortie approprié (électrique, pneumatique ou hydraulique). Les appareils de … les indicateurs de niveau : 1) A flotteur , à lecture directe sur une tige graduée montée sur le flotteur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. …
Explanatory notes
… des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage. 3810.10 ‑ … la métallisation, l'étamage, le placage, les dépôts électrolytiques ou la peinture. Les compositions … flux à souder ou à braser ont pour objet de favoriser le contact des métaux au cours des opérations de soudage ou de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets …