… , relatives aux appareils autopropulsés ou autres appareils mobiles ainsi qu'aux appareils à fonctions multiples et aux … pour être incorporés à des machines ou appareils divers, ou bien pour être montés sur des engins de transport de la … en tambours verticaux tournant librement sur roulements à billes ou à galets et disposées de place en place, le long …
… Béryllium........... Be 4 Métal commun (n° 81.12). Bismuth............. Bi 83 Métal commun (n° 81.06). … quand il est purifié par sublimation (iode sublimé ou bisublimé); il est alors généralement emballé dans du verre …
… des presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats : … soit sous forme de demi-produits, tels que blooms, billettes ou largets, soit sous forme de barres, le plus … d) Les presses , qui travaillent par action continue. Bien entendu, seules sont admises ici les machines de …
… utilisés alternativement. La présente position couvre aussi bien les appareils utilisés dans l'industrie … passage dans le projecteur . Par contre, les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, relèvent du … n° 96.20 . * * * En ce qui concerne les instruments qui, bien qu'incorporant un appareil ou un dispositif quelconque …
… de tissu avant son découpage) ou en un ourlet simple, ou bien être obtenues par encollage ou ‑ comme c'est le cas de … avec les tissus selon l'espèce (en ce qui concerne les biais à bords repliés, voir le point 4) ci‑dessous). 3) … sont par contre exclus de cette position. 4) Les biais à bords repliés, simplement constitués par des bandes …
… rotor constitue l'induit ou l'inducteur, le stator ayant, bien entendu, la fonction inverse. L'inducteur comporte un … par exemple ( n° 85.41 ). h) Les appareils qui, bien que parfois appelés générateurs, ont pour fonction non …
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz … l'essorage de certains solides imprégnés de liquides ou bien, dans un produit en mélange, la séparation totale ou … électrostatiques, etc.); elle comprend aussi bien les petits appareils à usage domestique et les organes …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
