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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. …
Explanatory notes
… ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. … il n'existe qu'un seul enroulement, dont une partie est commune aux circuits primaire et secondaire. Dans les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 … d’autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification, de plastifiants ou … ou additionné d’autres substances et possédant le caractère essentiel du caoutchouc régénéré ( n ° 40.03 ). f) Les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour … d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… de verres décrits ci-après, à l'exclusion d'autres verres destinés eux aussi à la protection contre certains dangers, … feuilles contre-collées . Les verres de sécurité de l'espèce, communément appelés verres feuilletés , verres sandwich , verres composites , résultent essentiellement de l'intercalation d'une ou plusieurs …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . … 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres ‑ …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés … 1) Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou tortues fluviales), …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés … moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …