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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de … jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. Les produits de l'espèce … formés par enroulement continu sous pression de couches minces du mélange de fibres-ciment-eau ou par moulage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, …
Classification opinions
… 1. Terminal de conférence interactif, composé d’un module d’affichage à … fonctions d’un tableau blanc électronique, d’un terminal de conférence et d’une machine automatique de traitement de l’information. Cette dernière est programmable et capable de télécharger et …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres … de la présente position les gaines de câbles (telles que celles pour freins de vélocipèdes) constituées par un fil de … position, même s'ils sont de faible longueur, tels que ceux destinés à des usages thermiques ou antivibratoires, …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. … pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette position : a) Les articles de la première partie du …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 … des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la … au n° 61.11 (voir la Note 6 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas : a) Les bonnets en …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux … pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés … Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) L'autunite, phosphate d'uranium … d'uranium obtenus par des traitements autres que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. … cuivre) est obtenu par précipitation, en ajoutant du fer (cémentation) à la solution aqueuse de sels de cuivre obtenue par lixiviation de certains minerais ou résidus, préalablement grillés. Il se …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.20
… Cercueils …