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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains … position couvre des préparations alimentaires obtenues à partir de la fécule de manioc (tapioca proprement dit), de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour … articles de robinetterie et organes similaires 8481.90 ‑ Parties Les articles de robinetterie et organes similaires … par un dispositif de déclenchement automatique, tel que ressort, contrepoids, flotteur, élément thermosensible …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la … du polyuréthanne 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits ou recouverts de … de les rendre infroissables, antimites ou irrétrécissables, certains tissus imperméabilisés (en particulier des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés …
Explanatory notes
… 84.84 ‑ Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés … 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière non métallique), enserrée … de toute autre matière non métallique), découpé en forme et serti d'un feuillard sur ses bords externes ainsi que, le …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406 > 3406.00
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.89
… Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6601 > 6601.10
… Parasols de jardin et articles similaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.20
… Appliqués sur papier ou carton seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2 > 7310.21
… Boîtes à fermer par soudage ou sertissage …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7325 > 7325.9 > 7325.91
… Boulets et articles similaires pour broyeurs …