… humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit … La récolte se fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles …
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… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit …
… combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le … (voir les Notes explicatives des n°s 93.05 et 93.06). Les lunettes de visée et autres dispositifs optiques montés sur …
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… combat et automobiles blindées (n° 87.10); d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le …
… Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du … opération de tannage (y compris un prétannage) réversible. Cette opération stabilise temporairement le cuir ou la peau …
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… Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du …
… Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes , etc., agglomérés soit par simple pression, soit …
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… Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …
… les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois … la fabrication des boutons ou de certains autres objets de tabletterie. 3) Les autres produits d'origine végétale non …
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… les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois …
… soient : a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être … initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a trait au classement des produits présentés en …
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… soient : a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être …
… ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑ Aux fins du présent Chapitre et … n°s 30.03 ou 30.04 . d) Les produits de parfumerie ou de toilette, qui sont classés dans le Chapitre 33 . …
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… ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑ Aux fins du présent Chapitre et …
… eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de … 1 du présent Chapitre. Conformément aux dispositions de cette Note, le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 …
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… eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de produits …
