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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur …          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV … dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, …

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… Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur …          n)      les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (généralement Section XIV … dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés … chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑  Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, … d’affichage à écran plat peuvent incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception …

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… similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe‑oreilles et autres articles chauffés … chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑  Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, … d’affichage à écran plat peuvent incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc … irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température … comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur …

Legal note

… caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc … irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température … comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul …

Legal note

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur … matériaux de référence certifiés, le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature. 3.‑ Sont … alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g;          b)  les huiles de fusel; l'huile …

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…          b)  les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur … matériaux de référence certifiés, le n° 38.22 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature. 3.‑ Sont … alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g;          b)  les huiles de fusel; l'huile …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul …

Legal note

… deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : … panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur … ouverture de maille de 5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.        ij)   Demi‑produits …

Legal note

… poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur … ouverture de maille de 5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.        ij)   Demi‑produits …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la … le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02;         …

Legal note

… l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la … le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du n° 34.02;         …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en … qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques … alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les pierres …

Legal note

… paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en … qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques … alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les pierres …

Section XV

Explanatory notes

… communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants;          b)   les … Section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;          c)   les … (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages. 6.‑  Sauf dispositions …

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… communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants;          b)   les … Section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;          c)   les … (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages. 6.‑  Sauf dispositions …

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