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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… 1. Couvre-oreiller matelassé confectionné à partir d'un tissu de coton … d'une fermeture à glissière et permettant d'y introduire un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… tels que tablettes, téléphones intelligents ou autres appareils électroniques. Le processus de fabrication de … plaque de verre consiste à faire couler du verre fondu homogénéisé dans un collecteur en forme de V dénommé « …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… de quatre roues ainsi que d'organes de direction et de freinage.  Les équipements de travail comprennent un tambour … de l’opérateur peut pivoter sur 180°.  Cette bétonnière atteint une vitesse maximale de 25 km/h et est conçue pour …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres …

Legal note

… que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… se ferme, droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … … d’une fermeture à glissière, de boutons pression et d’une ceinture. Il est doté d’un bord côte et d’un cordon …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses … XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir …

Legal note

… Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… dans les encoches; destinés notamment à fixer certains appareils fragiles aux parois des coffrets ou boîtiers dans lesquels ces appareils sont contenus. Application de la Note 1 g) de la …

Section IV > Chapitre 16

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre … de la coccidiose, chez les poulets à rôtir, provoquée par Eimeria spp. La préparation se présente sous forme de poudre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux communs, non rotatif, … par exemple, un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les …