Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 ‑ Mattes de nickel 7501.20 ‑ … l'emballage ou le transport), de granules ou de poudres (notamment dans le cas de certaines mattes de sulfure de nickel). Ces mattes sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports … pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au … (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs … - Autres : 8409.91 - - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués … ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
Classification opinions
… à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la … doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de … ou de cet engin et à lui transmettre le mouvement de rotation qui lui est imprimé par un mécanisme moteur. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … de la Note explicative du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.2
… Nattes, paillassons et claies en matières végétales …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1
… Forgés ou estampés mais non autrement travaillés …