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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton … 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le …Legal note
… Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
… Briques de construction …
Classification opinions
… en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des projets de construction. Le produit possède les caractéristiques suivantes : Dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) : 92 x 57 x …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des …
Explanatory notes
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des … Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires La présente position couvre les machines et appareils du type utilisé … électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat. Sont toutefois exclus de la présente position les machines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Explanatory notes
… des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une … pour l'assemblage automatique des lampes à incandescence dont les éléments constitutifs sont reliés entre eux par des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres synthétiques ou artificielles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes … multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en métal destinés à être montés sur la partie fixe de la machine, de l'appareil ou de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …