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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.10
… Tissus de bourrette …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.30
… Méduses (Rhopilema spp.) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106 > 7106.9 > 7106.91
… Sous formes brutes …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1
… A usages non monétaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.19
… Pour autres usages …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.29
… Pour autres usages …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. … sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, … les appareils à moteur électrique incorporé conçus pour des usages exclusivement industriels, même lorsqu'ils sont de …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires … d'aspect semblable au brai stéarique et ayant les mêmes usages. 5) La poix de glycérol , résidu de la … des papiers. 6) Les terres décolorantes usées , encore imprégnées de corps gras ou de cires animales …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …