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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.30
… Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Explanatory notes
… 51.10 ‑ Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), … fils de poils grossiers servent usuellement à fabriquer des tissus grossiers, des tissus de doublures ou des tissus à …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non … jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous de 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour … de toilette préparés et les préparations cosmétiques, les graisses lubrifiantes, les détergents synthétiques, les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux … destinés à la construction de celles‑ci sont également classés dans la présente position. Cette dernière comprend, … une certaine sécurité contre le vol et l'incendie. On assimile aux coffres et cassettes de sûreté les troncs …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés …
Explanatory notes
… - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés … et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres … à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence). …
Explanatory notes
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de … Considérations générales de la Section XI. B) Poil de Messine (Crin de Florence) . Le poil de Messine ou crin de Florence est obtenu en étirant les …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que les blocs et plaques découpés de forme … et tableaux ardoisés préparés pour l'écriture ou le dessin, qu'ils soient encadrés ou non, relèvent du n ° 96.10 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9609
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. …
Explanatory notes
… du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. 9609.10 ‑ Crayons à gaine … noir de fumée. 9) Les crayons « céramiques » à base de graisses, de cire, de beurre de cacao et de couleurs …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique …