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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… 1. Verre de protection pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une couche de matrice noire (BM) le long des bords pour bloquer la lumière …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles …
Classification opinions
… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des vilebrequins …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - 1-Cyanoguanidine … - alpha-Phenylacétoacétonitrile 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule … a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs dérivés de …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le lait, la crème de lait, … disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles rectangulaires d'une … à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou …
Classification opinions
… respectivement. Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, … Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la … de poche ou de sac à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont pas considérés comme bijouterie de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la …
Classification opinions
… dans de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas … des enfants âgés de 1 à 3 ans, mais convient également aux nourrissons âgés de 6 mois ou plus. Application des RGI 1 et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, … fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils 7308.40 ‑ Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou … ou en fonte moulée, percés, ajustés ou assemblés avec des rivets ou des boulons, ou par soudure autogène ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …