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Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… par exemple et constituant des souvenirs de voyage. Relèvent enfin de la présente position les parties …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… de la machine ou de l'appareil. Parmi les appareils relevant de cette position, on peut citer : 1)    Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… la commande de circuits d'éclairage (éclairage public, de devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… enduites de vernis ou d'une peinture au minium, en vue d'éviter leur détérioration par les agents atmosphériques ou …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… riz vêtu ), c'est‑à‑dire le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui les enveloppe très … riz en grains entiers dont le péricarpe a été partiellement enlevé. 4)    Le riz blanchi , riz en grains entiers dont on … demande de 20 à 35 minutes pour une cuisson complète. En revanche, les variétés de riz qui ont été soumises à un …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… (plats ou ondulés), d'hémisphères ou de boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent … s'opère régulièrement sur toute la surface et d'éviter des pertes de nickel par suite de formation des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… A)   Algues.        Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être … alimentation animale, engrais, par exemple).        Relèvent également de la présente position les farines …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre … (les garnitures de cardes munies de leurs dents ou pointes relèvent du n °  84.48 ), les engrenages, les joints, les … etc., les enveloppes de poufs (les poufs rembourrés relèvent du n °  94.04 ), les courroies d'usage général ne …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

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