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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. … que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note … du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux communs, tels que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec … ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour pompes et tuyaux similaires en matières textiles couverts … au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution … les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et leurs composés … chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris dans la présente position, on peut citer : …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 … fermantes 8211.94 ‑ ‑ Lames 8211.95 - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position les couteaux de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …
Explanatory notes
… historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique . 9705.10 ‑ … articles présentant un intérêt archéologique offrant une compréhension scientifique ou humaniste du comportement humain passé, une preuve d’adaptation …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que … bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie-chaîne d'une largeur … à 30 g/m 2 mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2 mais pas plus de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.91
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.31
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …