Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7401 > 7401.00
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2804 > 2804.6 > 2804.61
… Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91
… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.10
… En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.60
… Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.9 > 8202.91
… Lames de scies droites, pour le travail des métaux …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.1
… Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées …