… , sur une machine déterminée (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la Section XVII , du Chapitre 90 , etc.); … la machine elle‑même ou sont classées, lorsque le cas est prévu, à la position distincte qui les reprend. b) Les …
… riz vêtu ), c'est‑à‑dire le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui les enveloppe très … riz en grains entiers dont le péricarpe a été partiellement enlevé. 4) Le riz blanchi , riz en grains entiers dont on … demande de 20 à 35 minutes pour une cuisson complète. En revanche, les variétés de riz qui ont été soumises à un …
… (plats ou ondulés), d'hémisphères ou de boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent … s'opère régulièrement sur toute la surface et d'éviter des pertes de nickel par suite de formation des …
… A) Algues. Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être … alimentation animale, engrais, par exemple). Relèvent également de la présente position les farines …
… englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre … (les garnitures de cardes munies de leurs dents ou pointes relèvent du n ° 84.48 ), les engrenages, les joints, les … etc., les enveloppes de poufs (les poufs rembourrés relèvent du n ° 94.04 ), les courroies d'usage général ne …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
