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Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b)    Les chariots‑brancards ( n° 94.02 ). …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8110

Explanatory notes

… relèvent, généralement, en raison de la prédominance en poids du plomb et de l'étain). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… de faibles dimensions; ils sont utilisés notamment comme fonds de tamis. D'autres tissus de crin sont employés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, …

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