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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
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899 résultats pour "同等学历学位证书造假<网址:zjw211.com>广丰县售楼处办理不动产证收费吗-圣何塞办理假身份证<网址:zjw211.com>圣约瑟夫学院学历认证办理Ds"
Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
Explanatory notes
… comportant des poches au‑dessous de la taille ou des
bords
côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant …
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Section XX > Chapitre 96 > Position 9607
Explanatory notes
… plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses
bords
un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
Explanatory notes
… par exemple) et le jus de tomates dont la teneur en
poids
en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
Explanatory notes
… rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de
plafonds
du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0206
Explanatory notes
… tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les
pieds
, la queue, le cœur, le pis, le foie, les rognons, le …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
Explanatory notes
… que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b) Les chariots‑
brancards
( n° 94.02 ). …
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Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
Explanatory notes
… relèvent, généralement, en raison de la prédominance en
poids
du plomb et de l'étain). …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
Explanatory notes
… présente position on peut citer : les robes de baptême, les
nids
d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
Explanatory notes
… de faibles dimensions; ils sont utilisés notamment comme
fonds
de tamis. D'autres tissus de crin sont employés …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
Explanatory notes
… présente position on peut citer : les robes de baptême, les
nids
d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, …
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