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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.2 > 5509.22
… Retors ou câblés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.3 > 5509.32
… Retors ou câblés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.4 > 5509.42
… Retors ou câblés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.1 > 5510.12
… Retors ou câblés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.10
… Compteurs de gaz …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.20
… Compteurs de liquides …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.30
… Compteurs d'électricité …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, … bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non …
Explanatory notes
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien on … et la date d’émission du timbre‑poste. E) Les entiers postaux tels que enveloppes, cartes‑lettres, cartes … ou Chapitre 49 ). b) Les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, …