Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en …
Explanatory notes
… fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en … paragraphe précédent et en plus, le cas échéant, de résines naturelles ou de matières plastiques, de silicate de sodium, … la presse hydraulique et étuvage d'une manière sensiblement analogue à celle des plaques d'amiante-ciment du n° 68.11. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …
Explanatory notes
… ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux … des métaux précieux ou des composés de métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, … (dans les ateliers d'orfèvrerie, de bijouterie, hôtels des monnaies, etc.), tels que balayures, poussières, limailles, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même …