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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5302.10 ‑ … rubans ou de mèches) ou non; dans ce dernier cas, ils sont employés, par exemple, comme matériaux de rembourrage ou de calfatage ou …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position comprend : 1) Les postiches de tous genres en cheveux, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.90
… Autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3502 > 3502.20
… Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, …