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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.30
… Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues …
Section X > Chapitre 48 > Position 4813 > 4813.20
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.20
… Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni …
Explanatory notes
… compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni … explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux bruts … ou avoir été conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la …
Explanatory notes
… creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la … parallèles ou non, utilisés comme verres de montres, de pendules ou d'autres appareils d'horlogerie, ainsi que tous … si ces verres sont destinés à être utilisés parfois comme capsules de laboratoires ou pour la fabrication de miroirs. …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits … enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus d'orange : 2009.11 - - … l'aide d'enzymes, soit par centrifugation, soit encore par ultrafiltration, ce dernier procédé étant également appliqué … de benzoate de sodium, etc.), traitement aux rayons ultraviolets ou aux échangeurs d'ions. Grâce à ces divers …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de …
Explanatory notes
… à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de … caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …